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Marques déposées par LOMUSCIO Dominique
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SUNFREEZE LA BOISSON GLACON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUNFREEZE LA BOISSON GLACON
LOMUSCIO Dominique

Numéro de dépôt :
96609480
Date de dépôt :
02/02/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2026

Présentation de la marque SUNFREEZE LA BOISSON GLACON

Déposée le 2 février 1996 par LOMUSCIO Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUNFREEZE LA BOISSON GLACON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est LOMUSCIO Dominique domicilié(e) ZA La Verdiere 1, 10 RUE Ampere - 13880 - VELAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LOMUSCIO Dominique domicilié(e) ZA La Verdiere 1, 10 RUE Ampere - 13880 - VELAUX - France.

La marque SUNFREEZE LA BOISSON GLACON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUNFREEZE LA BOISSON GLACON arrivera à expiration en date du 2 février 2026.

LOMUSCIO Dominique a également déposé les autres marques suivantes : FRUITEEZ'


LOMUSCIO Dominique - ZA La Verdiere 1, 10 RUE Ampere - 13880 - VELAUX - France


M. LOMUSCIO Dominique - ZA La Verdiere 1, 10 RUE Ampere - 13880 - VELAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2006 n°2312878 - Publication au BOPI 2006-04-18

Inscription le 20 mars 2007 - Changement d'adresse n°450754 - Publication au BOPI 2007-03-20

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2016 n°2624771 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-27

Inscription le 11 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709421 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11

Inscription le 20 décembre 2017 - Concession de licence n°713486 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-20

- Boissons non alcooliques - Boissons alcooliques - Glaces comestibles et à rafraîchir

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.